Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUMITOMO CHEMICAL AGRO EUROPE
/
BACIVERS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BACIVERS
SUMITOMO CHEMICAL AGRO EUROPE S.A.S.

Numéro de dépôt :
4599057
Date de dépôt :
15/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2029
BACIVERS de SUMITOMO CHEMICAL AGRO EUROPE

Présentation de la marque BACIVERS

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUMITOMO CHEMICAL AGRO EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BACIVERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUMITOMO CHEMICAL AGRO EUROPE domicilié(e) 10 A Rue de la Voie Lactée - 69370 - SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Madame Audrey BAUJOIN domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - Dardilly Cedex - France.

La marque BACIVERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4599057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACIVERS arrivera à expiration en date du 15 novembre 2029.

SUMITOMO CHEMICAL AGRO EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : SABARUN , WASAN , GANIFEN , AKONPLI


SUMITOMO CHEMICAL AGRO EUROPE S.A.S. - 10 A Rue de la Voie Lactée - 69370 - SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Madame Audrey BAUJOIN - 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - Dardilly Cedex - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, à l'horticulture et la sylviculture ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; engrais pour les terres ; produits fertilisants pour les terres ; terreau ;

Produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; pesticides ; parasiticides ; acaricides ; insecticides ; produits pour traiter les maladies des plantes.